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Marques déposées par CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES (Syndicat Loi 1884
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L'ART DU VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DU VIN
CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES (Syndicat Loi 1884)

Numéro de dépôt :
1755841
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/08/2000

Présentation de la marque L'ART DU VIN

Déposée le 2 août 1990 par CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES (Syndicat Loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'ART DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES (Syndicat Loi 1884), domicilié(e) 21, Rue François 1er, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.M. PAGEL Directeur - France.

La marque L'ART DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DU VIN est expirée depuis le 2 août 2000.

CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES (Syndicat Loi 1884 a également déposé les autres marques suivantes : SALON NATIONAL DES VINS DES CAVES PARTICULIERES , (Marque figurative) , (Marque figurative)


CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES (Syndicat Loi 1884) - 21, Rue François 1er, 75008 PARIS - France


J.M. PAGEL Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Papier, cartons et produits en ces matières (à l'exception des produits de l'imprimerie) non compris dans d'autres classes. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).